Circulation en fauteuil

Écrit par Bruno Mardi, 05 Février 2008 20:01

La circulation en fauteuil implique le respect de certaines règles. Celles ci sont différentes selon le type de fauteuil, manuel ou électrique.

Les fauteuils peuvent être considérés comme :

• Piéton : fauteuil manuel
• Quadricycle léger à moteur : cas des fauteuils électriques
• Véhicule : cas des fauteuils électrique

Circulation, assurance et responsabilité des fauteuils roulants électriques.

Le fauteuil roulant électrique peut être considéré comme un quadricycle léger à moteur.

e n’est que si sa vitesse par construction est supérieure à celle du pas, qu’il doit être considéré comme un véhicule.

Le code de la route ne défini pas l’allure du pas. Sous réserve de l’appréciation des tribunaux, la Direction de la Sécurité Routière considère que la vitesse du pas est une vitesse inférieure ou égale à 6 km/h.

Au sens du code de la route, les fauteuils roulants électriques qui peuvent circuler à une vitesse supérieure à 6 km/h sont des véhicules à moteur, devant être réceptionnés dans la catégorie des quadricycles légers à moteur et respecter les contraintes réglementaires imposées à ce type de véhicule.

Circulation

La circulation des fauteuils roulants électriques est régie par les règles communes du code de la route. Les fauteuils doivent circuler sur la chaussée et leur conducteur doit respecter les mêmes obligations que celles des automobilistes.

Quelle que soit leur vitesse, ils doivent circuler sur le bord droit de la chaussée dans le sens de la marche.

Quant aux pistes cyclables, ce sont des voies exclusivement réservées aux cycles à deux ou trois roues.

Les fauteuils roulants ne peuvent donc y circuler.

Equipements de sécurité et de signalisation

• Freinage : Un système de freinage est obligatoire pour tout véhicule à moteur.
• Eclairage et signalisation : Sauf exception, tout véhicule à moteur doit être muni à l’avant de feux de route et de feux de croisement. Les quadricycles légers à moteur (fauteuil roulant électrique) dont la largeur ne dépasse pas 1m30 peuvent être équipés d’un seul feu de route et d’un seul feu de croisement. A l’arrière, ( pour un quadricycle inférieur à 1m30 ) un seul feu de position suffit.
• Feux indicateurs de direction : ou « clignotants » . Les quadricycles légers à moteur, n’ont pas d’obligation de disposer de tels feux mais peuvent néanmoins en être équipés.
• Catadioptres arrières et latéraux : Il s’agit d’un dispositif rétro-refléchissant. Au moins un système à l’arrière du fauteuil ou deux si ce dernier dépasse 1m de largeur.

Devoirs du conducteur

Le conducteur d’un quadricycle léger à moteur est tenu d’être âgé d’au moins 16 ans et d’être titulaire, soit du brevet de sécurité routière (BSR), soit de la catégorie de permis de conduire correspondant au véhicule.

Depuis le 1er janvier 2004, toute personne née après le 1er janvier 1988, doit être titulaire du brevet de sécurité routière (BSR) ou du permis de conduire.

Assurance

Le fauteuil roulant électrique, utilisé comme un véhicule doit dispose obligatoirement d’une assurance. L’utilisateur doit être en mesure de fournir une attestation d’assurance et doit apposer sur le véhicule le certificat d’assurance.

Fauteuils roulants manuels :

Le fauteuil roulant manuel n’est pas un véhicule mais est considéré comme un équipement spécifique permettant à une personne handicapée de retrouver la mobilité d’un piéton. L’utilisateur d’un fauteuil roulant manuel est assimilé à un piéton.

Circulation

Les personnes handicapées qui se déplacent à l’allure du pas dans un fauteuil roulant sont tenues d’utiliser les trottoirs et accotements, lorsqu’ils existent, comme tout utilisateur des trottoirs, elles doivent conserver l’allure du pas et ne pas gêner les autres piétons.

Pour les fauteuils qui possèdent deux motorisations ; 6 km/h et 10 km/h, il est conseillé à leur utilisateur de circuler à l’allure du pas sur les trottoirs, c'est-à-dire de choisir la motorisation du fauteuil qui est prévue pour une circulation intérieure.

Lieu exceptionnel et cheminement

Il est courant que les piétons ne disposent pas d’espace suffisant pour circuler, (trottoir encombré par exemple). Dans ce cas, le code de la route les autorise à emprunter exceptionnellement les autres parties de la route à condition de prendre toutes les précautions nécessaires. Lorsqu’ils empruntent la chaussée, les piétons doivent circuler près de l’un de ses bords.

Equipements de sécurité et de signalisation

Aucun éclairage n’est prévu pour les piétons (fauteuil manuel) allant seul, qui sont obligés de circuler au bord de la chaussée dans la mesure où ils ne sont ni en formation, ni en colonne. Néanmoins toute personne circulant sur la chaussée doit le faire avec prudence et il est recommandé d’utiliser tout équipement de nature à améliorer sa sécurité, sa visibilité, par exemple avec un dispositif rétro réfléchissant (généralement présent au niveau des roues du fauteuil ).

Devoirs du piéton

Lle piéton (fauteuil) doit faire preuve de vigilance tout au long de son parcours. Il doit emprunter les éléments mis à sa disposition comme les passages protégés, doit tenir compte des feux de signalisation lumineux ou sonores réglant la traversée des chaussées.

Assurance

Les personnes circulant en fauteuil roulant manuel ne sont soumises à aucune obligation d’assurance, au sens du code des assurances, pour circuler sur la chaussée.

En règle générale, les fauteuils roulants sont couverts par l’assurance « multirisques » habitation.

Néanmoins la valeur du fauteuil peut justifier une couverture particulière.